C251 ET C751 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES (C414 - C214) APPROBATION DES OPÉRATIONS 2009 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C233 GERPLAN : MISE EN OEUVRE D'ACTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXTENSION DU PERIMETRE DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA DOLLER, ADHESION DE NOUVELLES COMMUNES ET MODIFICATION DES STATUTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME REGIONAL D’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT (RÉPARTITION DE CRÉDITS- C731)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL GÉNÉRAL À LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (CLIS) DE LA DÉCHARGE DE RETZWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE PROGRAMMES C872 ET C672
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin